Comptes-rendus, Procès-verbaux & délibérations Sauldre et Sologne

Comptes-rendus, Procès-verbaux, & délibérations des Conseils communautaires

Chaque mois le conseil de communauté se réunit pour échanger et délibérer sur les décisions, actions et ou projets en cours ou à mener.

Retrouvez ci-après les comptes rendus des conseils communautaires.

Comptes-rendus

Comptes-rendus 2024

Liste des délibérations du 25 mars 2024 (631Ko) publié le 04/04/2024 à 14:11
Liste des délibérations du 26 février 2024 (160Ko) publié le 04/04/2024 à 14:12
Liste des délibérations du 30 janvier 2024 (235Ko) publié le 04/04/2024 à 14:15

Comptes-Rendus 2023

Liste des délibération 18 décembre 2023 (495Ko) publié le 04/04/2024 à 14:14
Liste des délibérations du 27 novembre 2023 (403Ko) publié le 29/11/2023 à 09:28
Liste des délibérations du 25 septembre 2023 (230Ko) publié le 27/09/2023 à 09:10
Liste des délibérations du 26 juin 2023 (308Ko) publié le 27/06/2023 à 16:12
Liste des délibérations du 22 mai 2023 (230Ko) publié le 24/05/2023 à 09:18
Liste des délibérations du 27 mars 2023 (452Ko) publié le 11/04/2023 à 09:56
Liste des délibérations du 27 février 2023 (269Ko) publié le 07/03/2023 à 10:43
Liste des délibérations du 31 janvier 2023 (5635Ko) publié le 07/02/2023 à 08:58

Comptes-Rendus 2022

Liste des délibérations du 19 décembre 2022 (514Ko) publié le 21/12/2022 à 09:59
Liste des délibérations du 7 novembre 2022 (406Ko) publié le 14/11/2022 à 08:53
Liste des délibérations du 26 septembre 2022 (331Ko) publié le 27/09/2022 à 11:27
Liste des délibérations du 25 juillet 2022 (266Ko) publié le 28/07/2022 à 12:09
Telecharger Compte-Rendu du 27.06.2022 (317Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger Compte-Rendu du 02.05.2022 (116Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger Compte-Rendu du 28.03.2022 (385Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger Compte-Rendu du 28.02.2022 (229Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger Compte-Rendu du 31.01.2022 (165Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Comptes-Rendus 2021

Télécharger Compte-Rendu du 13.12.2021 (439Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger Compte-Rendu du 25.10.2021 (168Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger Compte-Rendu du 27.09.2021 (188Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger Compte-Rendu du 23.07.2021 (273Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger Compte-Rendu du 28.06.2021 (365Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger Compte-Rendu du 31.05.2021 (227Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger Compte-Rendu du 12.04.2021 (469Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Télécharger Compte-Rendu du 01.03.2021 (424Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Procès verbaux

PV 2024 approuvés

PV conseil communautaire du 26 février 2024 approuvé et signé (5212Ko) publié le 29/03/2024 à 09:30
PV conseil communautaire du 30 janvier 2024 approuvé et signé (4079Ko) publié le 06/03/2024 à 10:48
PV conseil communautaire du 15 janvier 2024 approuvé et signé (1203Ko) publié le 27/02/2024 à 16:08
PV conseil communautaire du 20 janvier 2024 approuvé et signé (235Ko) publié le 15/02/2024 à 11:09

PV 2023 approuvés

PV conseil communautaire du 27 novembre 2023 approuvé et signé (2001Ko) publié le 21/12/2023 à 10:58
PV conseil communautaire du 25 septembre 2023 approuvé et signé (6027Ko) publié le 30/11/2023 à 15:46
PV conseil communautaire du 22 mai 2023 approuvé et signé (5965Ko) publié le 29/06/2023 à 13:58
PV conseil communautaire du 27 mars 2023 approuvé et signé (15205Ko) publié le 29/06/2023 à 13:57
PV conseil communautaire du 27 mars 2023 approuvé et signé (15205Ko) publié le 29/06/2023 à 13:57
PV conseil communautaire 27 février 2023 approuvé et signé (4927Ko) publié le 11/04/2023 à 09:47
PV conseil communautaire 31 janvier 2023 approuvé et signé (7111Ko) publié le 11/04/2023 à 09:45

PV 2022 Approuvés

PV conseil communautaire 19 décembre 2022 approuvé et signé (10212Ko) publié le 07/02/2023 à 08:55
PV conseil communautaire 7 novembre 2022 approuvé et signé (12749Ko) publié le 07/02/2023 à 08:51
PV conseil communautaire 26 septembre 2022 approuvé et signé (9366Ko) publié le 14/11/2022 à 09:14
PV conseil communautaire 25 juillet 2022 approuvé et signé (4976Ko) publié le 03/10/2022 à 09:03

Délibérations

Délibérations 2024

2024-03-037 Approbation tarif séjour jeunes juillet 2024 (137Ko) publié le 04/04/2024 à 15:16
2024-03-036 Sollicitation fonds concours auprès commune d'Aubigny pour la piscine (307Ko) publié le 04/04/2024 à 15:30
2024-03-035 Attribution subvention fonctionnement Office Tourisme Sauldre et Sologne 2024 (130Ko) publié le 04/04/2024 à 15:30
2024-03-036 Sollicitation fonds concours auprès commune d'Aubigny pour la piscine (307Ko) publié le 04/04/2024 à 15:17
2024-03-034 Approbation du budget primitif 2024 du budget ZAE Le Champ d'Hyver (108Ko) publié le 04/04/2024 à 15:29
2024-03-033 Approbation du budget primitif 2024 du budget ZAE La Croix des Forges (108Ko) publié le 04/04/2024 à 15:29
2024-03-032 Approbation du budget primitif 2024 du budget ZAE (108Ko) publié le 04/04/2024 à 15:28
2024-03-031 Approbation du budget primitif 2024 du budget SPANC (102Ko) publié le 04/04/2024 à 15:28
2024-03-030 Approbation du budget primitif 2024 du budget principal (108Ko) publié le 04/04/2024 à 15:28
2024-03-029 Détermination du montant de taxe GEMAPI 2024 (108Ko) publié le 04/04/2024 à 15:28
2024-03-028 Détermination du taux de Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères 2024 (123Ko) publié le 04/04/2024 à 15:27
2024-03-027 Détermination des taux de fiscalité additionnelle 2024 (106Ko) publié le 04/04/2024 à 15:27
2024-03-026 Constitution de provisions pour dépréciation actifs circulants (créances irrécouvrables ou créances éteintes) (140Ko) publié le 04/04/2024 à 15:26
2024-03-025 Affectation du résultat 2024 du budget SPANC (139Ko) publié le 04/04/2024 à 15:27
2024-03-024 Affectation du résultat 2024 du budget principal (235Ko) publié le 04/04/2024 à 15:26
2024-03-023 Approbation du compte administratif 2023 du Budget ZAE (216Ko) publié le 04/04/2024 à 15:25
2024-03-022 Approbation du compte administratif 2023 du budget SPANC (139Ko) publié le 04/04/2024 à 15:25
2024-03-021 Approbation du compte administratif 2023 du budget principal (361Ko) publié le 04/04/2024 à 15:25
2024-03-020 Approbation du compte de gestion 2023 budg principal et budg annexes SPANC et ZAE (216Ko) publié le 04/04/2024 à 15:24
2024-03-019 Cession parcelles ZA champ des tailles au profit de SAS OBAZYNE (152Ko) publié le 04/04/2024 à 15:24
2024-03-018 Modification des statuts permettant recours à un cabinet de recrutement pour installation de médecins (183Ko) publié le 04/04/2024 à 15:24
2024-02-017 Création budget annexe ZAE Le Champ d'Hyver (121Ko) publié le 04/04/2024 à 15:24
2024-02-016 Création budget annexe ZAE la croix des forges (123Ko) publié le 04/04/2024 à 15:23
2024-02-015 DOB 2024 (102Ko) publié le 04/04/2024 à 15:23
2024-02-014 Approbation convention groupement pour les déchets abandonnés (110Ko) publié le 04/04/2024 à 15:22
2024-02-013 Approbation convention gestion et entretien ancienne voie ferrée Bourges Aubigny (112Ko) publié le 04/04/2024 à 15:22
2024-02-012 Approbation convention partenariat - financement poste chef de projet Territoire d'Industrie (140Ko) publié le 04/04/2024 à 15:22
2024-02-011 Sollicitation subvention poste chef de projet Petite Ville de Demain (144Ko) publié le 04/04/2024 à 15:21
2024-02-010 Modification composition commissions (108Ko) publié le 04/04/2024 à 15:20
2024-02-009 Motion contre fermeture de 3 classes (127Ko) publié le 04/04/2024 à 15:20
2024-02-008 Installation Mme DOGET au sein du conseil communautaire (109Ko) publié le 04/04/2024 à 15:19
2024-01-007 Approbation règlement intérieur piscine (106Ko) publié le 04/04/2024 à 15:19
2024-01-006 approbation plan organisation surveillance et secours de la piscine (115Ko) publié le 04/04/2024 à 15:19
2024-01-005 approbation PV MAD piscine des étangs (164Ko) publié le 04/04/2024 à 15:18
2024-01-004 approbation convention collecte et facturation reom CDC THB (144Ko) publié le 04/04/2024 à 15:18
2024-01-003 autorisation solliciter sub fct CAF organisation séjour jeunes mer juillet 2024 (163Ko) publié le 04/04/2024 à 15:17
2024-01-002 autorisation solliciter sub fct CAF organisation séjour jeunes ski mars 2024 (190Ko) publié le 04/04/2024 à 15:17
2024-01-001 DM 2 2023 BUDGET PRINCIPAL (305Ko) publié le 04/04/2024 à 15:15

Délibérations 2023

2023-12-119 Approbation convention de soutien CITEO pour lutte contre déchets abandonnés diffus (359Ko) publié le 04/04/2024 à 16:55
2023-12-118 Tarifs 2024 AAGV (298Ko) publié le 04/04/2024 à 16:55
2023-12-117 Autorisation versement avance subvention 2024 à l'OT avant le vote de la subvention (279Ko) publié le 04/04/2024 à 16:55
2023-12-116 Ouverture postes accroissement temporaire d'activité (254Ko) publié le 04/04/2024 à 16:54
2023-12-115 Autorisation signer contrats assurance risque statutaire agents CNRACL et agents IRCANTEC (269Ko) publié le 04/04/2024 à 16:54
2023-12-114 autorisation signer convention délégation de missions avec CDG 18 gestion assurances statutaires (297Ko) publié le 04/04/2024 à 16:54
2023-12-113 approbation actualisation RIFSEEP (874Ko) publié le 04/04/2024 à 16:53
2023-12-112 Approbation organigramme des services intercommunaux à compter du 01 01 2024 (242Ko) publié le 04/04/2024 à 16:53
2023-12-111 Approbation avenant convention mise à disposition Sylvine THIROT (298Ko) publié le 04/04/2024 à 16:53
2023-12-110 Approbation convention mise à disposition personnel consécutivement au transfert de la gestion de la piscine des étangs (453Ko) publié le 04/04/2024 à 16:52
2023-12-109 Ouverture postes tableau effectifs pour transfert personnel affecté à la piscine des étangs (360Ko) publié le 04/04/2024 à 16:52
2023-12-108 approbation plan financement et autorisation solliciter subvention pour travaux de rénovation énergétique de la piscine interco (592Ko) publié le 04/04/2024 à 16:51
2023-12-107 Tarifs 2024 de la piscine intercommunale des étangs (448Ko) publié le 04/04/2024 à 16:50
2023-12-106 Approbation tarifs spectacles saison culturelle intercommunale 2024 (353Ko) publié le 04/04/2024 à 16:50
2023-12-105 Approbation convention partenariat relative à réalisation et financement des tvs aménagement véloroute V48 (570Ko) publié le 04/04/2024 à 16:50
2023-12-104 Adaptation des horaires ouverture déchèterie AUBIGNY (493Ko) publié le 04/04/2024 à 16:49
2023-12-103 Approbation tarifs RS 2024 (475Ko) publié le 04/04/2024 à 16:49
2023-12-102 Désignation nouveau membre titulaire et nouveau membre suppléant SIVY (270Ko) publié le 04/04/2024 à 16:48
2023-12-101 Approbation modification statutaire SIVY (282Ko) publié le 04/04/2024 à 16:48
2023-12-100 Avis demande autorisation environnementale contrat territorial des milieux aquatiques sur bassin versant Yèvre (338Ko) publié le 04/04/2024 à 16:48
2023-12-099 Avis parc présentation au public d'animaux non domestiques à Cerdon Wolf Project (339Ko) publié le 04/04/2024 à 16:47
2023-11-098 Soldes subvention PACT 2022 (515Ko) publié le 04/04/2024 à 16:47
2023-11-097 Approbation organisation Séjour jeunes été 2024 (112Ko) publié le 04/04/2024 à 16:46
2023-11-096 Création emplois non permanents séjour jeunes mars 2024 (106Ko) publié le 04/04/2024 à 16:46
2023-11-095 Approbation séjour jeunes hiver 2024 + vote tarifs (142Ko) publié le 04/04/2024 à 16:45
2023-11-094 Proposition adhésion dissolution du SYRSA au SMABS + extension périmètre SMABS (389Ko) publié le 04/04/2024 à 16:45
2023-11-093 retrait délibération 2021-05-054 sur vente terrains za guidon au profit de la fondation ANAIS (111Ko) publié le 04/04/2024 à 16:44
2023-11-092 Renouvellement adhésion Initiative Cher (125Ko) publié le 04/04/2024 à 16:44
2023-11-091 Arrêt inventaire des zones d'activités (136Ko) publié le 04/04/2024 à 16:43
2023-11-090 approbation extension périmètre EPLFi Foncier Cœur de France (108Ko) publié le 04/04/2024 à 16:41
2023-11-089 Modification Délibération 2022-07-056 prescrivant élaboration RLPi, objet poursuivis et modalités concertation (183Ko) publié le 04/04/2024 à 16:41
2023-11-088 DM 1 budget SPANC (105Ko) publié le 04/04/2024 à 16:41
2023-11-087 DM 1 budget principal (178Ko) publié le 04/04/2024 à 16:40
2023-11-086 approbation créances irrécouvrables budget principal et budget SPANC (124Ko) publié le 04/04/2024 à 16:40
2023-11-085 Approbation compte gestion dissolution BA OM (123Ko) publié le 04/04/2024 à 16:40
2023-09-084 Autorisation à signer les conventions de partenariat PACT et CCT 2024 (109Ko) publié le 04/04/2024 à 16:39
2023-09-083 Autorisation à solliciter la subvention PACT 2024 (97Ko) publié le 04/04/2024 à 16:39
2023-09-082 Autorisation à solliciter la subvention CCT 2024 (100Ko) publié le 04/04/2024 à 16:39
2023-09-081 Exonération TEOM 2024 (152Ko) publié le 04/04/2024 à 16:38
2023-09-080 Modification composition CA de l'OT (173Ko) publié le 04/04/2024 à 16:38
2023-09-079 Avis quant à la demande de portage projet immobilier Clémont par EPFLI (124Ko) publié le 04/04/2024 à 16:38
2023-09-078 Indemnités de fonction de la présidente et des vice-présidents (132Ko) publié le 04/04/2024 à 16:37
2023-09-077 Approbation modification des statuts du SEBB (111Ko) publié le 04/04/2024 à 16:37
2023-09-076 Installation de Mr Boulet-Benac au sein de la commission aménagement du territoire et service à la pop (97Ko) publié le 04/04/2024 à 16:37
2023-09-075 installation Mr Boulet-Benac au sein du conseil communautaire (146Ko) publié le 04/04/2024 à 16:36
2023-06-074 Modification statuts gestion piscine des étangs Aubigny (209Ko) publié le 04/04/2024 à 16:36
2023-06-073 Versement acomptes PACT 2023 (180Ko) publié le 04/04/2024 à 16:36
2023-06-072 Autorisation solliciter subvention AELB étude transfert compétence eau & assainissement (210Ko) publié le 04/04/2024 à 16:35
2023-06-071 Autorisation signer convention autorisation passage domaine privé jalonnement itinéraire cyclable (100Ko) publié le 04/04/2024 à 16:35
2023-06-070 Autorisation signer conventions entretien balisage des circuits vélo (134Ko) publié le 04/04/2024 à 16:35
2023-06-069 Taxe de séjour 2024 (254Ko) publié le 04/04/2024 à 16:34
2023-06-068 Approbation Convention Territoriale Globale 2023-2027 (145Ko) publié le 04/04/2024 à 16:34
2023-06-067 approbation règlement attribution aide financière réhab ANC (128Ko) publié le 04/04/2024 à 16:34
2023-06-066 Approbation projet déploiement tri biodéchets + autorisation solliciter subvention fonds vert ADEME (184Ko) publié le 04/04/2024 à 16:33
2023-06-065- Modification statuts gestion piscine des étangs Aubigny (213Ko) publié le 04/04/2024 à 16:33
2023-06-064-Versement acomptes PACT 2023 (187Ko) publié le 04/04/2024 à 16:33
2023-06-063-autorisation solliciter sub AELB étude transfert comp eau & assainissement (213Ko) publié le 04/04/2024 à 16:32
2023-06-062-autorisation signer convention autorisation passage domaine privé jalonnement itinéraire cyclable (102Ko) publié le 04/04/2024 à 16:32
2023-06-061-autorisation signer conventions entretien balisage des circuits vélo (138Ko) publié le 04/04/2024 à 16:32
2023-06-060- Taxe de séjour 2024 (262Ko) publié le 04/04/2024 à 16:32
2023-06-059- Approbation Convention Territoriale Globale 2023 2027 (153Ko) publié le 04/04/2024 à 16:31
2023-06-058- Approbation règlement attribution aide financière réhabilitation ANC (130Ko) publié le 04/04/2024 à 16:31
2023-06-057- Approbation projet déploiement tri biodéchets + autorisation solliciter subvention fonds vert ADEME (191Ko) publié le 04/04/2024 à 16:30
2023-05-056- Création emplois non permanents accroissement saisonnier activité séjour jeunes + déchèterie (116Ko) publié le 04/04/2024 à 16:30
2023-05-055- Modification tableau effectifs ouverture poste responsable administratif et financier (145Ko) publié le 04/04/2024 à 16:29
2023-05-054- Approbation tarifs spectacles organisés par la saison culturelle 2023 (142Ko) publié le 04/04/2024 à 16:29
2023-05-053- Modification règlement collecte des déchets ménagers TEOM (114Ko) publié le 04/04/2024 à 16:29
2023-05-052- Approbation RPQS SPANC 2022 (104Ko) publié le 04/04/2024 à 16:28
2023-05-051- Approbation RPQS OM 2022 (105Ko) publié le 04/04/2024 à 16:28
2023-05-050 Attribution subvention commune Argent-sur-Sauldre activité location bateaux + step paddles (105Ko) publié le 04/04/2024 à 16:27
2023-05-049- Avis demande portage immobilier commune Sainte-Montaine EPFLI Foncier Cœur de France (125Ko) publié le 04/04/2024 à 16:27
2023-05-048- Modification statutaire étude préalable transfert compétence eau assainissement (180Ko) publié le 04/04/2024 à 16:26
2023-05-047 - Rapport d'activités pays Sancerre Sologne (98Ko) publié le 04/04/2024 à 16:26
2023-05-046-approbation rapport d'activités 2022 (104Ko) publié le 04/04/2024 à 16:26
2023-03-045 CA 2022 BA ZAE (142Ko) publié le 04/04/2024 à 16:25
2023-03-044 CA 2022 BA SPANC (140Ko) publié le 04/04/2024 à 16:25
2023-03-043 CA 2022 BA OM (158Ko) publié le 04/04/2024 à 16:24
2023-03-042 CA 2022 (173Ko) publié le 04/04/2024 à 16:24
2023-05-22 Rapport d'activités 2022 (3645Ko) publié le 24/05/2023 à 09:15
2023-05-22 Rapport d'activités Ordures Ménagères 2022 (927Ko) publié le 24/05/2023 à 09:15
2023-05-22 Rapport d'activités SPANC 2022 (757Ko) publié le 24/05/2023 à 09:14
2023-05-22 Liste des délibérations du Conseil communautaire (230Ko) publié le 24/05/2023 à 09:13
2023-03-041 BP 2023 ZAE (115Ko) publié le 11/04/2023 à 09:54
2023-03-040 BP 2023 SPANC (113Ko) publié le 11/04/2023 à 09:54
2023-03-039 BP 2023 CDC (149Ko) publié le 11/04/2023 à 09:54
2023-03-038 Taxe GEMAPI 2023 (105Ko) publié le 11/04/2023 à 09:54
2023-03-037 TEOM 2023 (109Ko) publié le 11/04/2023 à 09:53
2023-03-036 Taux fiscalité 2023 (118Ko) publié le 11/04/2023 à 09:53
2023-03-035 Provision dépréciation actifs circulants (132Ko) publié le 11/04/2023 à 09:53
2023-03-034 AR 2022 SPANC (131Ko) publié le 11/04/2023 à 09:53
2023-03-033 AR 2022 BA OM (141Ko) publié le 11/04/2023 à 09:52
2023-03-032 AR 2022 CDC (140Ko) publié le 11/04/2023 à 09:52
2023-03-031 CA 2022 ZAE (139Ko) publié le 11/04/2023 à 09:52
2023-03-030 CA 2022 SPANC (138Ko) publié le 11/04/2023 à 09:51
2023-03-029 CA 2022 BA OM (155Ko) publié le 11/04/2023 à 09:51
2023-03-028 CA 2022 CDC (168Ko) publié le 11/04/2023 à 09:51
2023-03-027 Comptes de gestion 2022 (107Ko) publié le 11/04/2023 à 09:51
2023-03-026 création poste responsable com° (139Ko) publié le 11/04/2023 à 09:50
2023-03-025 tarifs séjour jeunes 2023 (125Ko) publié le 11/04/2023 à 09:50
2023-03-024 Avis modification SRADDET déchets (227Ko) publié le 11/04/2023 à 09:50
2023-03-023 retrait délib dde fonds ccr Argent (142Ko) publié le 11/04/2023 à 09:49
2023-03-022 Retrait délib entrée capital SEM Territoire dvlp (139Ko) publié le 11/04/2023 à 09:49
2023-03-021 Conv° fonds de proximité éco Région (151Ko) publié le 11/04/2023 à 09:49
2023-03-020 Avis carrière Cassier Clémont (140Ko) publié le 11/04/2023 à 09:49
2023-02-019 ANNEXE DOB 2023 (481Ko) publié le 07/03/2023 à 10:37
2023-02-019 DOB 2023 (103Ko) publié le 07/03/2023 à 10:34
2023-02-018 ANNEXE Subv° OT 2023 (232Ko) publié le 07/03/2023 à 10:33
2023-02-018 Subv° OT 2023 (128Ko) publié le 07/03/2023 à 10:33
2023-02-017 ANNEXE conv° Collectif énergie (580Ko) publié le 07/03/2023 à 10:32
2023-02-017 Autorisation à souscrire au partenariat Collectif énergie (123Ko) publié le 07/03/2023 à 10:33
2023-02-016 Attribution de subv° BABA 2023 (118Ko) publié le 07/03/2023 à 10:32
2023-02-015 Renouvellement adhésion DEV UP (119Ko) publié le 07/03/2023 à 10:32
2023-02-014 ANNEXE projet de contrat de territoire (569Ko) publié le 07/03/2023 à 10:31
2023-02-014 Autorisation à signer le contrat de territoire 2022-2026 avec le Département (174Ko) publié le 07/03/2023 à 10:31
2023-02-013 Sollicitation subv° PVD année 3 (148Ko) publié le 07/03/2023 à 10:31
2023-02-012 désignation d'un nouveau représentant au SYRSA (110Ko) publié le 07/03/2023 à 10:31
2023-02-011 Modification de la com° finances (110Ko) publié le 07/03/2023 à 10:30
2023-02-010 Modification du bureau communautaire (146Ko) publié le 07/03/2023 à 10:30
2023-02-009 Installation nouveau conseil suppléant Sainte Montaine (117Ko) publié le 07/03/2023 à 10:30
2023-01-008 Ouverture poste gardien déchèterie annule et remplace) (1143Ko) publié le 07/02/2023 à 09:02
2023-01-007 Retrait délibération partage taxe d'aménagement (874Ko) publié le 07/02/2023 à 09:02
2023-01-006 Dissolution BA OM (1142Ko) publié le 07/02/2023 à 09:02
2023-01-005 Plan de financement et dde subv° balisage boucles vélo (1088Ko) publié le 07/02/2023 à 09:01
2023-01-004 Annexe règlement intervention aide immobilier entreprises (147Ko) publié le 07/02/2023 à 09:01
2023-01-004 Actualisation règlement intervention aide immobilier (893Ko) publié le 07/02/2023 à 09:01
2023-01-003 Approbation cession parcelle ZAE Guidon (802Ko) publié le 07/02/2023 à 09:00
2023-01-002 Approbation cession parcelle ZAE Aubépins (770Ko) publié le 07/02/2023 à 09:00
2023-01-001 Approbation lettre engagement PEP PAPI (1145Ko) publié le 07/02/2023 à 09:00

Délibérations 2022

2022-12-100 Ouverture poste ATA distribution bulletin (110Ko) publié le 03/01/2023 à 11:37
2022-12-099 Tarifs 2023 AAGV (133Ko) publié le 03/01/2023 à 11:38
2022-12-098 Autorisation 25% budget (137Ko) publié le 03/01/2023 à 11:37
2022-12-097 Solde PACT 2021 (163Ko) publié le 03/01/2023 à 11:37
2022-12-096 Autorisation signature contrat de reprise (115Ko) publié le 03/01/2023 à 11:36
2022-12-095 Engagement élaboration PLPDMA (311Ko) publié le 03/01/2023 à 11:36
2022-12-094 Tarifs 2023 RS (194Ko) publié le 03/01/2023 à 11:36
2022-12-093 Instauration redevance spéciale (190Ko) publié le 03/01/2023 à 11:24
2022-12-092 Conv° partenariat réal° et financement V48 (242Ko) publié le 03/01/2023 à 11:23
2022-12-091 Retrait délib cession AX 169 (106Ko) publié le 03/01/2023 à 11:23
2022-12-090 Approb fonds de concours éclairage ZAE Guidon (151Ko) publié le 03/01/2023 à 11:23
2022-12-089 Renouvellement conv° entretien ZAE (141Ko) publié le 03/01/2023 à 11:23
2022-12-088 Avis ouv dominicales 2023 ARGENT (110Ko) publié le 03/01/2023 à 11:22
2022-12-087 Signature marché PLUi et sollicitation DETR (156Ko) publié le 03/01/2023 à 11:22
2022-12-086 Conv° partenariat SAFER (135Ko) publié le 03/01/2023 à 11:22
2022-11-085 Révision générale RIFSEEP (2252Ko) publié le 03/01/2023 à 11:22
2022-11-084 Création poste gardien de déchèterie (1388Ko) publié le 03/01/2023 à 11:21
2022-11-083 Conv° participation prévoyance (1604Ko) publié le 03/01/2023 à 11:21
2022-11-082 Conv° de participation santé (1730Ko) publié le 03/01/2023 à 11:21
2022-11-081 Admission non valeur BA SPANC (629Ko) publié le 03/01/2023 à 11:20
2022-11-080 Détermination durée des amortissements (1351Ko) publié le 03/01/2023 à 11:20
2022-11-079 Adoption nomenclature M57 et RBF (1330Ko) publié le 03/01/2023 à 11:19
2022-11-078 Retrait art.4 délib TEOM (829Ko) publié le 03/01/2023 à 11:19
2022-11-077 Conv° partenariat CCT et PACT 2023 (664Ko) publié le 03/01/2023 à 11:19
2022-11-076 Autorisation à solliciter PACT 2023 (618Ko) publié le 03/01/2023 à 11:19
2022-11-075 Autorisation à solliciter CCT 2023 (663Ko) publié le 03/01/2023 à 11:18
2022-11-074 Participation financement MOE boucles (1082Ko) publié le 03/01/2023 à 11:17
2022-09-073 Autorisation signature filières REP (174Ko) publié le 30/09/2022 à 10:21
2022-09-072 Exonération TEOM 2023 (205Ko) publié le 30/09/2022 à 10:20
2022-09-071 Suppression exo TEOM où ne fonctionne pas le service (158Ko) publié le 30/09/2022 à 10:20
2022-09-070 Instauration TEOM plafonnée (250Ko) publié le 30/09/2022 à 10:19
2022-09-069 Convention dvlp et animation Marque Sologne (206Ko) publié le 30/09/2022 à 10:18
2022-09-068 DM 2 2022 BA OM (136Ko) publié le 30/09/2022 à 10:18
2022-09-067 Partage de la taxe d'aménagement (138Ko) publié le 30/09/2022 à 10:17
2022-09-066 Répartition FPIC 2022 (165Ko) publié le 30/09/2022 à 10:17
2022-09-065 Avis PLUi THB (151Ko) publié le 30/09/2022 à 10:16
2022-09-64 Avis portage EPFLI projet immobilier Aubigny (131Ko) publié le 30/09/2022 à 10:15
2022-07-063 Tarif L'art de révinvestir (667Ko) publié le 04/08/2022 à 10:16
2022-07-062 DM 1 2022 BA SPANC (714Ko) publié le 04/08/2022 à 10:16
2022-07-062 DM 1 2022 BA OM (928Ko) publié le 04/08/2022 à 10:16
2022-07-060 DM 1 2022 budget principal (867Ko) publié le 04/08/2022 à 10:15
2022-07-059 admission en non valeur BA OM (616Ko) publié le 04/08/2022 à 10:15
2022-07-058 créance éteintes BA OM (611Ko) publié le 04/08/2022 à 10:14
2022-07-057 créances éteintes budget principal (616Ko) publié le 04/08/2022 à 10:14
2022-07-056 Prescription RLPi (1316Ko) publié le 04/08/2022 à 10:13
2022-06-055 Acomptes PACT 2022 (1020Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-06-054 Taxe de séjour 2023 (1398Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-06-053 Demande d'autorisation de défrichement ZA Nançay (797Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-06-052 Cession parcelle ZA Guidon (790Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-06-051 Avenant 2 conv° partenariat éco Région (819Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-06-050 Motion opposition projet implantation parc éolien Blancafort (822Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-05-049 Création emploi contrat de projet élaboration PLUi (1381Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-05-048 Création emplois saisonniers déchèterie et séjour jeunes (695Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-05-047 Sollicitation subv° DRAC été culturel (901Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-05-046 Modification composition CA EPA (893Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-05-045 Actualisation cadre aide immobilier (834Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-05-044 Subv° association cowork in Aubigny (653Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-05-043 Fonds de concours Nançay pour modification de PLU (840Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-05-042 Modification du PLU de Nançay (908Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-05-041 Délégations de pouvoir à la Présidente (1130Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-05-040 RPQS SPANC 2021 (97Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-05-039 RPQS OM 2021 (96Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-05-038 MAJ règlement intérieur déchèterie (95Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-05-037 Règlement de collecte (106Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-05-036 Subvention Argent pour bateaux (98Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-05-035 Cession bateaux électriques et paddle (157Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-05-034 Rapport d'activité 2021 (95Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-03-033 BP 2022 BA ZAE (135Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-03-032 BP 2022 BA SPANC (136Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-03-031 BP 2022 BA OM (138Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-03-030 BP 2022 BUDGET PRINCIPAL (150Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-03-029 Fiscalité GEMAPI 2022 (100Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-03-028 Fiscalité additionnelle 2022 (96Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-03-027 Affectation résultat 2021 BA SPANC (127Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-03-026 Affectation résultat 2021 BA OM (144Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-03-025 Affectation résultat 2021 budget principal (145Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-03-024 CA 2021 BA ZAE (156Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-03-023 CA 2021 BA SPANC (155Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-03-022 CA 2021 BA OM (175Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-03-021 CA 2021 BUDGET PRINCIPAL (173Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-03-020 Comptes de gestion 2021 (105Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-03-019 Subvention de fonctionnement 2022 OT (118Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-03-018 Modification règlement intérieur déchèterie (105Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-03-017 Approbation projet de fonctionnement RPE 2022-2025 (142Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-03-016 Approbation séjour jeunes juillet 2022 (142Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-03-015 Modification réglement aide TPE Bonification charte devanture (171Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-03-014 Avis projet photovoltaique ARGENT (175Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-03-013 Demande de subv° poste GPECT (122Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-02-012 DOB 2022 (99Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-02-011 Convention de formation SET (153Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-02-010 Création poste chargé mission GPECT (615Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-02-009 Subvention de fonctionnement OT 2022 (122Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-02-008 Subvention PVD année 2 (144Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-01-007 Ouverture de poste ATA distr° bacs om (104Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-01-006 Débat sur le protection sociale complémentaire (257Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-01-005 Approbation extension EPFLI (102Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-01-004 Charte de gouvernance PLUi (103Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-01-003 Prescription PLUi (239Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-01-002 Modification RI AAGV (103Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2022-01-001 CRST 2022 2028 (107Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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